Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA
/
TOP QUALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP QUALITE
INVIVO NSA, SAS

Numéro de dépôt :
1323330
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025

Présentation de la marque TOP QUALITE

Déposée le 5 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNEX Cedex - France.

La marque TOP QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOP QUALITE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SAS - Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038


Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNEX Cedex - France


Inscription - Transmission de propriété n°18860 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292635 - Publication au BOPI 2005-07-05

Renouvellement sans limitation n°2050650 - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 27 janvier 1997 - Concession de licence n°231815 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 14 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177472 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593150 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Volailles tuées ou vivantes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux en particulier les volailles, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.