Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL HORSE INTERNATIONAL
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457275
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque ROYAL HORSE INTERNATIONAL

Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL HORSE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque ROYAL HORSE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL HORSE INTERNATIONAL est expirée depuis le 19 février 2023.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195722 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234654 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520489 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Aliments pour animaux familiers, en particulier pour chevaux.Aide, conseil pour l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales.Education et divertissements.Organisation de concours, divertissements, loisirs.Dressage d'animaux.Edition de textes, publication de livres.Production de films.Spectacles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.