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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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ROYAL HORSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL HORSE
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93457276
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque ROYAL HORSE

Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque ROYAL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL HORSE est expirée depuis le 19 février 2023.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195722 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234655 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520488 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Communication radiophoniques télégraphiques, téléphoniques, transmission de messages services télématiques