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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA
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ROYAL HORSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL HORSE
INVIVO NSA, SAS

Numéro de dépôt :
1332872
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2025

Présentation de la marque ROYAL HORSE

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque ROYAL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL HORSE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SAS - Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038


Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294522 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168756 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 10 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180134 - Publication au BOPI 1995-01-10

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195722 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation n°2055286 - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593138 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Substances alimentaires pour les animaux.