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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3969264
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE de INVIVO NSA

Présentation de la marque PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME SESAMAIS GRAIN HUMIDE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits et substances alimentaires pour animaux.