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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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PROGRAMME AGRILAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROGRAMME AGRILAC
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1257717
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2024
PROGRAMME AGRILAC de INVIVO NSA

Présentation de la marque PROGRAMME AGRILAC

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAMME AGRILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PROGRAMME AGRILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROGRAMME AGRILAC est expirée depuis le 17 janvier 2024.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France


INVIVO NSA, Mme FILY Catherine - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2021554 - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255847 - Publication au BOPI 2004-01-02

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548929 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.