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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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Process Sweetan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Process Sweetan
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
4085286
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
Process Sweetan de INVIVO NSA

Présentation de la marque Process Sweetan

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Process Sweetan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque Process Sweetan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Process Sweetan est expirée depuis le 18 avril 2024.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Protéine végétale tannée incorporée à l'aliment ruminant.