Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCIA
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
1291512
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2024

Présentation de la marque PRINCIA

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY CATHERINE domicilié(e) B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque PRINCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCIA arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Mme FILY CATHERINE - B.P 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2039515 - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274749 - Publication au BOPI 2004-10-28

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2564485 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-01

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.