PHOSPHATOSE
Présentation de la marque PHOSPHATOSE
Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPHATOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSPHATOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSPHATOSE est expirée depuis le 29 mai 2020.
INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171137 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432202 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26