Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVIS
INVIVO NSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96639659
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2026

Présentation de la marque NOVIS

Déposée le 23 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque NOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVIS arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Mme FILY Catherine - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321492 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2626056 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

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