Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELA
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
94523379
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2024

Présentation de la marque MELA

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

La marque MELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELA est expirée depuis le 3 juin 2024.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France


INVIVO NSA, Mme FILY Catherine - TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255848 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552868 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits et substances alimentaires pour animaux