Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA
/
LA BELLE MOISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE MOISSON
INVIVO NSA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417397
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2026
LA BELLE MOISSON de INVIVO NSA

Présentation de la marque LA BELLE MOISSON

Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque LA BELLE MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE MOISSON arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , ALIMIX , ROYAL HORSE


INVIVO NSA, société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France


INVIVO NSA, Mme FILY Catherine - BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608364 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Aliments, matières premières pour animaux.