HORSY
Présentation de la marque HORSY
Déposée le 7 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORSY est expirée depuis le 7 juillet 2022.
INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224861 - Publication au BOPI 2002-07-09
Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352960 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 23 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363530 - Publication au BOPI 2003-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506170 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26