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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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GRAINS DE CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS DE CIEL
INVIVO NSA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3961623
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
GRAINS DE CIEL de INVIVO NSA

Présentation de la marque GRAINS DE CIEL

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS DE CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque GRAINS DE CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE CIEL est expirée depuis le 16 novembre 2022.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Mme. Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

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