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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA
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GENESA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENESA
INVIVO NSA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1387765
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2027

Présentation de la marque GENESA

Déposée le 5 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouet - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEOVIA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque GENESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENESA arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société par actions simplifiée - Talhouet - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


NEOVIA, Mme FILY Catherine - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330337 - Publication au BOPI 2006-12-28

Inscription le 29 septembre 1993 - Transmission de propriété n°164292 - Publication au BOPI 1993-09-29

Renouvellement sans limitation n°2088909 - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 13 mai 1997 - Recours en restauration n°236913 - Publication au BOPI 1997-05-13

Inscription le 9 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252989 - Publication au BOPI 1998-04-09

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587684 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639062 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.