Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRINGAN
INVIVO NSA, SAS

Numéro de dépôt :
1332874
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2025

Présentation de la marque FRINGAN

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRINGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque FRINGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRINGAN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SAS - Talhouet - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 636320038


Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France


Inscription le 10 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180134 - Publication au BOPI 1995-01-10

Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294520 - Publication au BOPI 2005-08-02

Renouvellement sans limitation n°2055285 - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°209011 - Publication au BOPI 1996-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2015 n°2593141 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-07-17

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Substances alimentaires pour chevaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.