Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
/
DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3793327
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
DESIGN de INVIVO NSA

Présentation de la marque DESIGN

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët 56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. FILY INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët 56250 SAINT-NOLFF - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 27 décembre 2020.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët 56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


C. FILY INVIVO NSA - Talhouët 56250 SAINT-NOLFF - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Aliments pour les animaux ;Spécialités nutritionnelles pour animaux.