Déposée le 20 août 2002 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56006 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque BIO CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506173 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Produits pour la purification de l'eau. Détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, produits pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de nettoyage. Biocides, désinfectants à usage hygiénique. Produits pour litières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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