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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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BASSE-COUR REGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSE-COUR REGAL
INVIVO NSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148581
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
BASSE-COUR REGAL de INVIVO NSA

Présentation de la marque BASSE-COUR REGAL

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSE-COUR REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque BASSE-COUR REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSE-COUR REGAL est expirée depuis le 14 février 2022.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX , ROYAL HORSE


INVIVO NSA, Société Anonyme - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492314 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Aliments pour animaux de basse-cour : poussin, poulet, pondeuse, dindon, pintade, canard, oie, lapin