ALI PLAN
Présentation de la marque ALI PLAN
Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ALI PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALI PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALI PLAN est expirée depuis le 7 décembre 2023.
INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253333 - Publication au BOPI 2003-11-28
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554510 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2542224 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26