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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA
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ALI PLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALI PLAN
INVIVO NSA, SA

Numéro de dépôt :
93496246
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
07/12/2023

Présentation de la marque ALI PLAN

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ALI PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVIVO NSA domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque ALI PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALI PLAN est expirée depuis le 7 décembre 2023.

INVIVO NSA a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , APOLLO , NUTRIO+ , EVIALIS , INITIAL , BASSE-COUR REGAL , RH TEAM L'ENERGIE DE LA VICTOIRE , ACTILAIT , LA BELLE MOISSON , ALIMIX


INVIVO NSA, SA - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253333 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554510 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2542224 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

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