Marque expirée - Marque en non vigueur

SONTIQUE
INVISTA Technologies S.à.r.l. société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
97674291
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017

Présentation de la marque SONTIQUE

Déposée le 18 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVISTA Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVISTA Technologies domicilié(e) Talstrasse 80,8001 ZURICH,SUISSE (dossier no 2333411) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2333411) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONTIQUE est expirée depuis le 2 février 2017.

INVISTA Technologies a également déposé les autres marques suivantes : ADORATION , CORDURA , CORDURA , TERATE , TACTEL , PERMASEP , AERELLE , SONTIQUE , (Marque figurative) , THERMOLITE


INVISTA Technologies S.à.r.l. société de droit luxembourgeois - Talstrasse 80,8001 ZURICH,SUISSE (dossier no 2333411) - Suisse


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2333411) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°455975 - Publication au BOPI 2007-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333411 - Publication au BOPI 2007-02-02

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Coussins, matelas, oreillers. Matières de rembourrage et de garnissage; matières de rembourrage et de garnissage pour matelas; édredons (plumes). Couvertures de lit, enveloppes d'oreillers, couvertures rembourrées, couvertures piquées, couvertures ouatées, édredons (couvre-pieds de duvet), édredons piqués, couettes. Broderies

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.