Marque enregistrée - Marque en vigueur

INVICTIS TERRA
INVICTUS TERRA

Numéro de dépôt :
4570740
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
INVICTIS TERRA de INVICTUS TERRA

Présentation de la marque INVICTIS TERRA

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par INVICTUS TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INVICTIS TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est INVICTUS TERRA domicilié(e) 31 rue du Général Sarrail - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Marie EHRET-LECLERE domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque INVICTIS TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVICTIS TERRA arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.


INVICTUS TERRA - 31 rue du Général Sarrail - 75016 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Marie EHRET-LECLERE - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Champagne ».