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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVICTA
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LA FONTE A DONF!
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FONTE A DONF!
INVICTA SA

Numéro de dépôt :
3455719
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
LA FONTE A DONF! de INVICTA

Présentation de la marque LA FONTE A DONF!

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) INVICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTE A DONF! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVICTA domicilié(e) 1 RUE DE LA SONDE,08350 DONCHERY - 08350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 780 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVICTA domicilié(e) 1 RUE DE LA SONDE,08350 DONCHERY - 08350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTE A DONF! est expirée depuis le 9 octobre 2016.

INVICTA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSEUR , INVICTA SHOP , INVICTA FRANCE , BOXFLAM , INVICTA'ZEN , FONTEMA , HALLOWEEN , INVICTA , LAUDEL , INVICTA'SUR


INVICTA SA - 1 RUE DE LA SONDE,08350 DONCHERY - 08350 - France - SIREN 685780793


INVICTA - 1 RUE DE LA SONDE,08350 DONCHERY - 08350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles ou nécessaires de toilette.