INVICTA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4210593
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2025
Présentation de la marque INVICTA
Déposée le 17 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INVICTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA domicilié(e) Zone Industrielle, Lieu-Dit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 780 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque INVICTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVICTA, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle, Lieu-Dit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 685780793
PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Errata de la publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 6 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°692391 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06
Inscription le 6 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692392 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06
Appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson ; cuiseurs ; cuisinières ; fours à pain ; appareils pour griller et rôtir ; barbecues ; grils [appareils de cuisson] ; plaques chauffantes ; broches de rôtisserie ; chauffe-plats ; réchauds ; bouillottes ; chaufferettes ; fours de boulangerie ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; plaques de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs ; radiateurs de chauffage central ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; chaudières à bouilleur ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; carneaux de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; bouilleurs ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; cheminées d'appartements ; grilles de foyers ; grilles de fourneaux ; carneaux de cheminées ; armatures de fours ; garnitures de fours en chamotte ; installations automatiques pour transporter la cendre ; cendriers de foyers ; foyers ; appliques pour becs de gaz ; becs à acétylène ; becs de gaz ; becs à alcools, becs à pétrole ; becs à incandescence ; briquets pour l'allumage du gaz ; fontaines ; tous ces produits étant destinés exclusivement à un usage domestique ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisine en fonte ; récipients pour la cuisine en fonte ; batterie de cuisine ; poêles ; poêlons ; chaudrons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; poêles à frire ; lèchefrites ; poêles-grill ; poêles à rôtir ; casseroles ; pots ; cocotte-minute ; marmites ; récipients calorifuges ; grills (ustensiles de cuisson) ; marmites ; cocottes ; faitouts ; woks ; soupières ; plats ; plats à rôtir ; plats à gratin ; planches de cuisson électriques ; couvercles de plats ; services (ustensiles de table) ; théières ; bouilloires non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; supports de grils ; nécessaires à pique-nique (plats) ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons.
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