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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA
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INVICTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INVICTA
INVICTA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4210593
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2025
INVICTA de INVICTA

Présentation de la marque INVICTA

Déposée le 17 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INVICTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA domicilié(e) Zone Industrielle, Lieu-Dit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 780 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque INVICTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVICTA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

INVICTA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSEUR , INVICTA SHOP , INVICTA FRANCE , BOXFLAM , LA FONTE A DONF! , INVICTA'ZEN , FONTEMA , HALLOWEEN , LAUDEL , INVICTA'SUR


INVICTA, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle, Lieu-Dit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 685780793


PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie - 223 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Errata de la publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 6 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°692391 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Inscription le 6 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692392 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson ; cuiseurs ; cuisinières ; fours à pain ; appareils pour griller et rôtir ; barbecues ; grils [appareils de cuisson] ; plaques chauffantes ; broches de rôtisserie ; chauffe-plats ; réchauds ; bouillottes ; chaufferettes ; fours de boulangerie ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; plaques de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs ; radiateurs de chauffage central ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; chaudières à bouilleur ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; carneaux de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; bouilleurs ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; cheminées d'appartements ; grilles de foyers ; grilles de fourneaux ; carneaux de cheminées ; armatures de fours ; garnitures de fours en chamotte ; installations automatiques pour transporter la cendre ; cendriers de foyers ; foyers ; appliques pour becs de gaz ; becs à acétylène ; becs de gaz ; becs à alcools, becs à pétrole ; becs à incandescence ; briquets pour l'allumage du gaz ; fontaines ; tous ces produits étant destinés exclusivement à un usage domestique ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisine en fonte ; récipients pour la cuisine en fonte ; batterie de cuisine ; poêles ; poêlons ; chaudrons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; poêles à frire ; lèchefrites ; poêles-grill ; poêles à rôtir ; casseroles ; pots ; cocotte-minute ; marmites ; récipients calorifuges ; grills (ustensiles de cuisson) ; marmites ; cocottes ; faitouts ; woks ; soupières ; plats ; plats à rôtir ; plats à gratin ; planches de cuisson électriques ; couvercles de plats ; services (ustensiles de table) ; théières ; bouilloires non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; supports de grils ; nécessaires à pique-nique (plats) ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons.