Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVICTA
/
FONTEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTEMA
INVICTA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1441079
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque FONTEMA

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) INVICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVICTA domicilié(e) Rue de la Sonde, B.P 3, 08350 DONCHERY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGUILLON LUC, - France.

La marque FONTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTEMA est expirée depuis le 21 décembre 1997.

INVICTA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSEUR , INVICTA SHOP , INVICTA FRANCE , BOXFLAM , LA FONTE A DONF! , INVICTA'ZEN , HALLOWEEN , INVICTA , LAUDEL , INVICTA'SUR


INVICTA (S.A.) - Rue de la Sonde, B.P 3, 08350 DONCHERY, FRANCE. - France


DAGUILLON LUC, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Poterie culinaire et articles de ménage, meubles, barbecues, chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.