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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA
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BOXFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOXFLAM
INVICTA, SAS

Numéro de dépôt :
4050029
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2023
BOXFLAM de INVICTA

Présentation de la marque BOXFLAM

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOXFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA domicilié(e) 1 RUE DE LA SONDE, BP 03 - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 780 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVICTA, SAS, M. GUILLOU CHRISTIAN domicilié(e) 1 RUE DE LA SONDE, BP 03 - 08350 - DONCHERY - France.

La marque BOXFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXFLAM est expirée depuis le 21 novembre 2023.

INVICTA a également déposé les autres marques suivantes : CHASSEUR , INVICTA SHOP , INVICTA FRANCE , LA FONTE A DONF! , INVICTA'ZEN , FONTEMA , HALLOWEEN , INVICTA , LAUDEL , INVICTA'SUR


INVICTA, SAS - 1 RUE DE LA SONDE, BP 03 - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 685780793


INVICTA, SAS, M. GUILLOU CHRISTIAN - 1 RUE DE LA SONDE, BP 03 - 08350 - DONCHERY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 6 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692392 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Inscription le 6 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°692391 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.