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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP
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INVICTA DIFFUSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INVICTA DIFFUSION
INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455718
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
INVICTA DIFFUSION de INVICTA GROUP

Présentation de la marque INVICTA DIFFUSION

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INVICTA DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque INVICTA DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVICTA DIFFUSION arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

INVICTA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INVICTA PLUG-IN , INVICTA FRANCE , DEVILLE , INVICTA LOISIRS , DEVILLE PLUG-IN , PLUG-IN , INVICTA SHOP , DEVILLE , CHASSEUR


INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE, LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 785520180


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 6 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°692391 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Inscription le 6 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692392 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629587 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;