Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVILLE PLUG-IN
INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4320384
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
DEVILLE PLUG-IN de INVICTA GROUP

Présentation de la marque DEVILLE PLUG-IN

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVILLE PLUG-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP domicilié(e) Zone Industrielle, LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DEVILLE PLUG-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVILLE PLUG-IN arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

INVICTA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INVICTA PLUG-IN , INVICTA FRANCE , DEVILLE , INVICTA LOISIRS , INVICTA DIFFUSION , PLUG-IN , INVICTA SHOP , DEVILLE , CHASSEUR


INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, LIEUDIT LA GRAVETTE - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 785520180


PARTENAIRES PI, Mme. Malaurie PANTALACCI - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Appareils de chauffage ; poêles à granulés (chauffage) : poêles à bois (chauffage).