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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP
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DEVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVILLE
INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4305139
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2026
DEVILLE de INVICTA GROUP

Présentation de la marque DEVILLE

Déposée le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP domicilié(e) Zone Industrielle, Lieudit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVILLE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

INVICTA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INVICTA PLUG-IN , INVICTA FRANCE , INVICTA LOISIRS , INVICTA DIFFUSION , DEVILLE PLUG-IN , PLUG-IN , INVICTA SHOP , DEVILLE , CHASSEUR


INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Lieudit La Gravette - 08350 - DONCHERY - France - SIREN 785520180


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson et de séchage ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson ; cuiseurs ; cuisinières ; fours à pain ; appareils pour griller et rôtir ; barbecues ; grils [appareils de cuisson] ; plaques chauffantes ; broches de rôtisserie ; chauffe-plats ; réchauds ; bouillottes ; chaufferettes ; fours de boulangerie ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; plaques de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs ; radiateurs de chauffage central ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; chaudières à bouilleur ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; carneaux de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-eau ; bouilleurs ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; cheminées d'appartements ; grilles de foyers ; grilles de fourneaux ; carneaux de cheminées ; armatures de fours ; garnitures de fours en chamotte ; installations automatiques pour transporter la cendre ; cendriers de foyers ; foyers ; appliques pour becs de gaz ; becs à acétylène ; becs de gaz ; becs à alcools, becs à pétrole ; becs à incandescence ; briquets pour l'allumage du gaz ; fontaines.