Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVICTA GROUP domicilié(e) Zone Industrielle Lieudit La Gravette,
08350 Donchery - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 520 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners,
Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 51 Rue de Miromesnil,
75008 Paris - France.
La marque CHASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVICTA GROUP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Lieudit La Gravette,
08350 Donchery - France - SIREN 785520180
TAoMA Partners,
Mme PANTALACCI Malaurie - 51 Rue de Miromesnil,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 12 novembre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°635810 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12
Inscription le 6 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692392 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06
Inscription le 6 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°692391 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-10-06
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765304 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; barbecues ; planchas ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs [chauffage] ; poêles [appareils de chauffages] ; foyers et inserts ; grilles de foyers ; cheminées d'appartement ; cuisinières ; réchauds ; chauffes-terrasse ; allumoirs , carneaux de cheminées ; fours ; grilles de fourneaux ;
Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; verrerie, porcelaine et faïence ; ustensiles de cuisine en fonte ; récipients pour la cuisine en fonte ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; batteries de cuisine ; casseroles ; chaudrons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; poêles à frire ; poêlons ; pots ; autocuiseurs ; moules de cuisine ; récipients calorifuges ; grils [ustensiles de cuisson] ; marmites ; woks ; soupières ; jattes ; plats ; rôtissoires ; services [vaisselle] ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle].
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