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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVESTMENT TRADING CONSULTANT
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PRINCE DU BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DU BEL
INVESTMENT TRADING CONSULTANT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94509137
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque PRINCE DU BEL

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) INVESTMENT TRADING CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DU BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVESTMENT TRADING CONSULTANT domicilié(e) 634 rue des Essards, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 889 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque PRINCE DU BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DU BEL est expirée depuis le 25 février 2004.

INVESTMENT TRADING CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : DUBBEL


INVESTMENT TRADING CONSULTANT (Société Anonyme) - 634 rue des Essards, 71000 MACON - France - SIREN 381889948


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cognac, eau de vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.