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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTITEL
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Cap'le@se
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap'le@se
INVESTITEL, SARL

Numéro de dépôt :
3657299
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Cap\'le@se de INVESTITEL

Présentation de la marque Cap'le@se

Déposée le 15 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap'le@se »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTITEL domicilié(e) 1 RUE DE JUZIERS LA CHARTRE - 78440 - BRUEIL EN VEXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 066 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVESTITEL domicilié(e) 1 RUE DE JUZIERS LA CHARTRE - 78440 - BRUEIL EN VEXIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap'le@se est expirée depuis le 15 juin 2019.

INVESTITEL a également déposé les autres marques suivantes : SELF-LE@SE , INVESTITEL ETUDES & FINANCEMENT EN INFORMATIQUE & TELECOMMUNICATION , FINALE@SE , EXTRA-LE@SE


INVESTITEL, SARL - 1 RUE DE JUZIERS LA CHARTRE - 78440 - BRUEIL EN VEXIN - France - SIREN 424066520


INVESTITEL - 1 RUE DE JUZIERS LA CHARTRE - 78440 - BRUEIL EN VEXIN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521300 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.