Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BéBé Shop
INVESTISSEMENT RHONE ISERE SAS

Numéro de dépôt :
3250901
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/10/2013
BéBé Shop de INVESTISSEMENT RHONE ISERE

Présentation de la marque BéBé Shop

Déposée le 14 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESTISSEMENT RHONE ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BéBé Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESTISSEMENT RHONE ISERE domicilié(e) 68 Route Nationale 6,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 664 258 .

La marque BéBé Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BéBé Shop est expirée depuis le 14 octobre 2013.


INVESTISSEMENT RHONE ISERE SAS - 68 Route Nationale 6,69720 SAINT BONNET DE MURE - 69720 - France - SIREN 424664258



Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434011 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Poussettes, landaus, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Meubles et literie pour enfants, Objets de décoration pour chambres d'enfants à savoir : coffres à jouets, étagères, cadres et miroirs. Vêtements et chaussures d'enfants. Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport pour enfants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].