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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A
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TORGALI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORGALI
INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407663
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012

Présentation de la marque TORGALI

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORGALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A domicilié(e) 34 rue Pérignon,75015 PARIS (dossier no 2216231) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 383 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2216231) - 75008 - France.

La marque TORGALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORGALI est expirée depuis le 27 février 2012.

INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : Terre des arts , MASCARINE , TERRE DES ARTS , TDA , TROMPE-L'OEIL-LE MYSTERE DU REEL


INVESTISSEMENT PARTICIPATION ARTISTIQUE I.P.A. Société Anonyme - 34 rue Pérignon,75015 PARIS (dossier no 2216231) - 75015 - France - SIREN 345383483


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2216231) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2216231 - Publication au BOPI 2002-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, en métaux précieux, alliages ou en plaqué.Bijouterie fantaisie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, maroquinerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.