Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH
INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4093919
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH de INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS

Présentation de la marque ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS domicilié(e) Quartier de Colombier - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 631 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISLE DE FRANCE HOTEL ST-BARTH est expirée depuis le 27 mai 2024.

INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAINT-BARTH ISLE DE FRANCE SAINT BARTHELEMY


INVESTISSEMENT HOTELIER SAINT-BARTH PLAGE DES FLAMANDS, Société par Actions Simplifiée - Quartier de Colombier - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 347631251


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Restaurants. Services de restauration (repas) ; restaurants à service permanent et rapide, restaurants libre-service ; services de bars, brasseries, salons de thé, services de traiteurs, services de glaciers (préparation de glaces) ; locations de salles de réunions, de conférences, de salles de réceptions ; location et réservation de logements temporaires ; services hôteliers ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.