Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SENS DE BRANDA
INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764549
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque LES SENS DE BRANDA

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SENS DE BRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2, Square Léo Pouzac, 64100 Bayonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque LES SENS DE BRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENS DE BRANDA est expirée depuis le 14 décembre 2008.

INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GLEN LEORA , LOUSSAC , LEDA Laubade Et Domaines Associés


INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme - 2, Square Léo Pouzac, 64100 Bayonne - France - SIREN 329165898


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.