Déposée le 25 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ICERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT domicilié(e) PARC D'ESTER, 1 Rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 382 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, M. KERISIT André domicilié(e) PARC D'ESTER, 1 Rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France.
La marque ICERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICERAM arrivera à expiration en date du 25 août 2025.
INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, SARL - PARC D'ESTER, 1 Rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France - SIREN 432382877
INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT, M. KERISIT André - PARC D'ESTER, 1 Rue Columbia - 87068 - LIMOGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 12 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657823 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594832 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-08-06
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709528 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Matières plastiques en tant qu'implants orthopédiques et matériel chirurgical ; ciment pour la fixation des implants orthopédiques ; matériaux composites en tant que prothèses et implants orthopédiques.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux pour prothèses et implants artificiels ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux pour prothèses et implants orthopédiques artificiels ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux pour la confection de prothèses et d'implants artificiels ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux et orthopédiques, ainsi que leurs parties constitutives ; matériel de chirurgie pour la fixation d'implants artificiels, à savoir vis et clous pour os, ainsi qu'instruments pour placer ces implants artificiels.Traitement de matériaux pour la réalisation de prothèses et d'implants ; traitement de surfaces de prothèses et d'implants ; revêtement [placage] des matériaux de prothèses et d'implants.Recherche, conception et développement dans le domaine des prothèses et des implants ; recherche scientifique et industrielle relative aux domaines médicaux, chirurgicaux et orthopédiques et en particulier aux prothèses et implants ; recherche et développement dans le domaine des matériaux biomédicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ICERAM"
