Investigacion de Tecnologia Avanzada S.A. de CV, Une société de droit mexicain
Numéro de dépôt :
93486073
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2023
Présentation de la marque MISSION
Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Investigacion de Tecnologia Avanzada de CV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Investigacion de Tecnologia Avanzada de CV domicilié(e) Av Ruiz Cortines Oriente 2002, Col Frente La Purisima, Guadalupe, NUEVO LEON 67110 - Mexique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISSION est expirée depuis le 4 octobre 2023.
Investigacion de Tecnologia Avanzada S.A. de CV, Une société de droit mexicain - Av Ruiz Cortines Oriente 2002, Col Frente La Purisima, Guadalupe, NUEVO LEON 67110 - Mexique
Gilbey Legal - 69 Rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249748 - Publication au BOPI 2003-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184573 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 30 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345583 - Publication au BOPI 2002-04-30
Inscription le 30 avril 2002 - Changement de dénomination n°345584 - Publication au BOPI 2002-04-30
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537665 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21
Errata sur les renouvellements - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638199 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Couenne, piments jalapeno, viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes confits déshydratés ou cuisinés, gelées, confitures, coulis de fruits, ufs, lait et produits laitiers, graisses et huiles comestibles.Tortillas de blé ou de maïs, galettes, tortillas parfumées ou nature, tostadas, sauces mexicaines et sauces (rouges et vertes), pâtes (à base de maïs), pain, cookies, gâteaux, sauce au fromage, sauce pour tacos, pain méxicain, assaisonnements méxicains, (épices, chilli), coquilles de tacos, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café de synthèse, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtes, confiseries, glaces, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à condiments, épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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