Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA
INVESTIGACIÓN DE DEHESAS ECOLÓGICAS, S. L., Société organisée selon les lois espagnoles

Numéro de dépôt :
3921098
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA de INVESTIGACIÓN DE DEHESAS ECOLÓGICAS

Présentation de la marque DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA

Déposée le 21 mai 2012 par la société INVESTIGACIÓN DE DEHESAS ECOLÓGICAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société INVESTIGACIÓN DE DEHESAS ECOLÓGICAS domicilié(e) c/ Almenso, 18, 41120 GELVES, Seville - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEHESA S.N. Oie IBÈRICO DE BELLOTA est expirée depuis le 21 mai 2022.


INVESTIGACIÓN DE DEHESAS ECOLÓGICAS, S. L., Société organisée selon les lois espagnoles - c/ Almenso, 18, 41120 GELVES, Seville - Espagne


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580887 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande d'oie, en entier ou en morceaux ; ses sous produits et ses produits nutritifs qui font partie de sa composition à savoir charcuterie, mélanges contenant de la graisse pour tartine, foie, pâtés de foie, viande conservé, salaisons, saucisses panées.