Marque expirée - Marque en non vigueur

SACHEE
INVESCORP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99789611
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2019

Présentation de la marque SACHEE

Déposée le 30 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESCORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACHEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVESCORP domicilié(e) 95, rue du Parc - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 009 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHEE est expirée depuis le 30 avril 2019.

INVESCORP a également déposé les autres marques suivantes : SAC'STORY


INVESCORP, Société par Actions Simplifiée - 95, rue du Parc - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 484009584


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323594 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 9 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428134 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401510 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Bijouterie de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, montres. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, cartables, porte-documents, sacoches ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, étuis pour clefs ; parapluies. Vêtements, cravates, écharpes, foulards ; chapellerie ; ceintures ; gants.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.