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Marques déposées par la société étrangère INVERNESS MEDICAL SWITZERLAND GmbH
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CLEARPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEARPLAN
INVERNESS MEDICAL SWITZERLAND GmbH société de droit suisse c/o Ernst and Young AG, Bundesplatz 1

Numéro de dépôt :
1368522
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2016

Présentation de la marque CLEARPLAN

Déposée le 19 août 1986 par la société étrangère INVERNESS MEDICAL SWITZERLAND GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARPLAN »

Le déposant est la société étrangère INVERNESS MEDICAL SWITZERLAND GmbH domicilié(e) CH 6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2317224) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2317224) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARPLAN est expirée depuis le 19 août 2016.


INVERNESS MEDICAL SWITZERLAND GmbH société de droit suisse c/o Ernst and Young AG, Bundesplatz 1 - CH 6300 ZUG,SUISSE (dossier no 2317224) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2317224) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317224 - Publication au BOPI 2006-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation n°2073913 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464758 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362498 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464757 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513801 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Préparations chimiques et biologiques et substances destinés à la science et à l'industrie pharmaceutique;antisérums, réactifs chimiques, biologiques, préparations diagnostiques et immunologiques, tous ces produits à usage in vitro.Préparations et substances pharmaceutiques et hygièniques; préparations diagnostiques à usage in vivo.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.