Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVER HOUSE
INVER HOUSE DISTILLERS LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1551719
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque INVER HOUSE

Déposée le 21 septembre 1989 par INVER HOUSE DISTILLERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INVER HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INVER HOUSE DISTILLERS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Moffat Distilleries, Airdrie, Lanarkshire, ROYAUME-UNI (dossier no 2149316) - Panama.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2149316) - France.

La marque INVER HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVER HOUSE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

INVER HOUSE DISTILLERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : OLD PULTENEY , HEATHER CREAM , HEATHER CREAM , HEATHER CREAM , HANKEY BANNISTER , GLEN MAVIS , PULTENEY , HEATHER CREAM


INVER HOUSE DISTILLERS LIMITED (société de droit britannique) - Moffat Distilleries, Airdrie, Lanarkshire, ROYAUME-UNI (dossier no 2149316) - Panama


NOVAMARK - (dossier no 2149316) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179012 - Publication au BOPI 1994-11-28

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149316 - Publication au BOPI 1999-07-16

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

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