Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INVENTEL SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SBCh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVENTEL SYSTEMES domicilié(e) 35, RUE TOURNEFORT, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVENTEL SYSTEMES - France.
La marque SBCh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENTEL SYSTEMES (S.A.) - 35, RUE TOURNEFORT, 75005 PARIS - France
INVENTEL SYSTEMES - France
Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426838 - Publication au BOPI 2006-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils électroniques portables, à savoir, appareils susceptibles d'être transportés par leurs utilisateurs pendant leur fonctionnement ; ordinateurs de poche, ordinateurs portables, calculatrice, bornes interactives, agendas, dictionnaires, bloc-notes et traducteurs électroniques ; ordinateurs fixes ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeu ; émetteur et/ou récepteur radio ; récepteur de radiomessagerie ; téléphones portable et fixe ; téléphone sans fil ; répondeur téléphonique ; appareils électroniques de localisation ou de positionnement ; lecteur et/ou enregistreur sur support analogique ; radio-cassette ; auto-radio ; baladeur ; lecteur et/ou enregistreur sur tout support d'informations numériques ; mémoires électroniques ; lecteur de cartes à mémoire électronique ; lecteur de cartes à puces ; lecteur et/ou enregistreur vidéo ; caméra ; lecteur de code barre ; écran plat ou écran à tubes cathodiques ; casque ou lunette de visualisation ; consoles ; logiciels ou programmes d'analyse de gestion de données, appareils de transmission ou de réception d'ondes électromagnétiques, appareils d'enregistrement et de reproduction de signaux électroniques et sonores ; capteurs ; équipements pour le traitement de l'information ; détecteurs, supports de données magnétiques ou optiques, émetteurs (télécommunication), appareils pour l'enregistrement du temps et des distances, appareils à haute ou basse fréquence, à savoir, appareils susceptibles de recevoir ou d'émettre des champs électromagnétiques ; appareils d'intercommunication, instruments pour la navigation routière, postes radiotéléphoniques, radars, récepteurs audio. Console de jeu électronique portable et/ou fixe Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques et électroniques, d'appareils de téléphonie fixe et mobile, de répondeurs téléphoniques, de télévision, de récepteurs de radiomessagerie, d'appareils de transmission, d'enregistrement et de reproduction de signaux électriques et sonores. Location d'appareils électriques et électroniques, d'appareils de téléphonie fixe et mobile, de répondeurs téléphoniques, de télévision, de récepteurs de radiomessagerie, d'appareils de transmission, d'enregistrement et de reproduction de signaux électriques et sonores.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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