Déposée le 10 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) INVENTEC PERFORMANCE CHEMICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVENTEC PERFORMANCE CHEMICALS domicilié(e) 20 Rue de Bourgogne - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque PROMOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENTEC PERFORMANCE CHEMICALS, Société anonyme - 20 Rue de Bourgogne - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 964500706
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215010 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 23 février 2012 - Changement de dénomination n°570169 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Inscription le 23 février 2012 - Changement de dénomination n°570170 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570168 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493146 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02
Détergents industriels ou utilisés au cours d'opérations de fabrication.Détergents à usage médical
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROMOCLEAN"