Déposée le 11 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354777 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487542 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Couronnements métalliques de conduits en toiture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de tirage de cheminées, d'extraction de fumées, régulateurs de tirage de chauffage, régulateurs de ventilation à l'exclusion des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs organes et accessoires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; couronnements non métalliques de conduits en toiture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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