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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
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MECA-GAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECA-GAZ
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4181010
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque MECA-GAZ

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECA-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 Chemin des Charbonnieres - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO LAVENNE domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MECA-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA-GAZ arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

INVENT'OR a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE , PILOT BOX , VOLT'AIR , CHEMIVENT , DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE , HYGROVENT , JOK'AIR , EUROVENT , VENTIL + , HYGROTO


INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 Chemin des Charbonnieres - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Sophie MONTICCIOLO LAVENNE - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées (partie d'installations de ventilation à usage domestique ou industriel) ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage).