Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROVENT
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3895059
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
HYGROVENT de INVENT\'OR

Présentation de la marque HYGROVENT

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HYGROVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque HYGROVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROVENT est expirée depuis le 7 février 2022.

INVENT'OR a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE , PILOT BOX , VOLT'AIR , CHEMIVENT , DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE , JOK'AIR , EUROVENT , VENTIL + , HYGROTO , HYGRO BOX


INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour courroies métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; chéneaux métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; conduits métalliques d'installations de climatisation ; couronnements métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées ;

Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées (partie d'installations de ventilation à usage domestique ou industriel) ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coude de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; conduits non métalliques pour installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; conduits non métalliques pour installations de climatisation ; couronnements non métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées ;

Installation et réparation d'appareils à usage domestique ou industriel pour la ventilation, le tirage, l'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation et réparation de bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de climatisation et de conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour la purification, le filtrage et la désodorisation de l'air.