Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYGROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 21 rue Lou Castel La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque HYGROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENT'OR, Société à Responsabilité Limitée - 21 rue Lou Castel La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 441803434
Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour courroies métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; chéneaux métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; conduits métalliques d'installations de climatisation ; couronnements métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées. ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées (partie d'installations de ventilation à usage domestique ou industriel) ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage). ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coude de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; conduits non métalliques pour installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; conduits non métalliques pour installations de climatisation ; couronnements non métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air, du gaz, des fumées. ;
Installation et réparation d'appareils à usage domestique ou industriel pour la ventilation, le tirage, l'extraction de l'air, du gaz, des fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation et réparation de bouches d'extraction d'air, de gaz, de fumées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de climatisation et de conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour la purification, le filtrage et la désodorisation de l'air.
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