Déposée le 11 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) Lotissement le Clos Poulit, 21, RUE Lou Castel,34110 LA PEYRADE - 34110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.
La marque EUROVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVENT'OR SARL - Lotissement le Clos Poulit, 21, RUE Lou Castel,34110 LA PEYRADE - 34110 - France
Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; couronnements métalliques de conduits en toiture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de tirage de cheminées, d'extraction de fumées, régulateurs de tirage de chauffage, régulateurs de ventilation à l'exclusion des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs organes et accessoires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; couronnements non métalliques de conduits en toiture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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