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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR
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DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE
INVENT'OR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3675421
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/09/2029
DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE de INVENT\'OR

Présentation de la marque DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVENT'OR domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 803 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRIVE BOX VTI AÉRAULIQUE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

INVENT'OR a également déposé les autres marques suivantes : OCEANE , PILOT BOX , VOLT'AIR , CHEMIVENT , HYGROVENT , JOK'AIR , EUROVENT , VENTIL + , HYGROTO , HYGRO BOX


INVENT'OR, Société à responsabilité limitée - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC-LE-VIEUX - France - SIREN 441803434


CABINET BARRE LAFORGUE, Mme MONTICCIOLO LAVENNE Sophie - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 28 mars 2017 - Concession de licence n°697041 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Renouvellement sans limitation le 14 août 2019 n°2723362 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-14

Turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de l'air ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de gaz ; turbines et compresseurs (machines) pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées.

Armoires électriques de distribution et de raccordement pour la programmation, le contrôle, le réglage d'appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation d'hélices dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de ventilateurs dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de compresseurs dans les appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées ; armoires électriques de distribution et de raccordement pour le réglage de la vitesse de rotation de turbines d'appareils et installations de ventilation, de tirage, d'extraction de l'air, de gaz, de fumées.

Appareils de ventilation à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, du gaz, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, de gaz, de fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; régulateurs de débit d'air, de débit de fumées ; régulateurs de tirage d'air, de tirage de fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage).